Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'ÉPERON D'ARGENT
Numéro de dépôt :
1352425
Date de dépôt :
15/04/1986
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
15/04/1996
Présentation de la marque L'ÉPERON D'ARGENT
Déposée le 15 avril 1986 par monsieur BAUGET Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « L'ÉPERON D'ARGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'ÉPERON D'ARGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352425.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ÉPERON D'ARGENT est expirée depuis le 15 avril 1996.
BAUGET Henri a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40